Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vision de région
M. Cadeau Franck

Numéro de dépôt :
4020299
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/07/2023
Vision de région de Cadeau Franck

Présentation de la marque Vision de région

Déposée le 11 juillet 2013 par monsieur Cadeau Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Vision de région » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur Cadeau Franck domicilié(e) route du Rocher - 49125 - TIERCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cadeau Franck domicilié(e) route du Rocher - 49125 - TIERCE - France.

La marque Vision de région a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vision de région est expirée depuis le 11 juillet 2023.

Cadeau Franck a également déposé les autres marques suivantes : ABYLIS , WEB SYSTEME


M. Cadeau Franck - route du Rocher - 49125 - TIERCE - France


M. Cadeau Franck - route du Rocher - 49125 - TIERCE - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Éducation ; divertissement ; publication de livres.